Retour

SOMNOZY.

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Somnozy l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Somnozy Inc.
Siège social : Montréal, Québec, Canada
Contact : somnozy.contacts@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par des serveurs sécurisés garantissant une disponibilité maximale et une protection des données optimale.

3. Propriété intellectuelle

Somnozy est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Limitation de responsabilité

Somnozy ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Le site utilise la technologie JavaScript pour ses fonctionnalités interactives.

© 2026 Somnozy - Tous droits réservés.